termes et conditions

Dernière mise à jour : [Date]

Bienvenue sur EcoFestif.ca ! En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux présentes termes et conditions. Veuillez les lire attentivement avant d’effectuer un achat ou d’utiliser nos services.

1. OBJET

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site EcoFestif.ca, la vente de produits et services écoresponsables, ainsi que les événements et ateliers proposés.

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS

En naviguant sur EcoFestif.ca, en passant une commande ou en participant à un événement, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté nos termes et conditions ainsi que notre politique de confidentialité.

3. INFORMATIONS GÉNÉRALES

• Propriétaire du site : [Nom de l’entreprise / Propriétaire légal]
• Adresse : [Adresse physique de l’entreprise]
• Courriel de contact : [Email de support]
• Numéro d’entreprise : [Si applicable]

4. COMMANDES ET PAIEMENTS

• Les commandes sont traitées dans les meilleurs délais après réception du paiement.
• Les prix sont indiqués en [Devise] et incluent les taxes applicables (si applicable).
• Les modes de paiement acceptés sont : [Cartes de crédit, PayPal, Virement, etc.].
• Une fois la commande validée, aucune modification ne peut être effectuée sans notre accord.

5. LIVRAISON ET RETOURS

Livraison

• Les délais de livraison varient selon la destination et le mode d’expédition sélectionné.
• EcoFestif.ca n’est pas responsable des retards causés par les transporteurs.

Retours et remboursements

• Les retours sont acceptés sous certaines conditions (produit non utilisé, emballage intact, demande effectuée dans [nombre] jours après réception).
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
• Aucun remboursement ne sera effectué sur les produits personnalisés ou périssables.

6. ANNULATION ET REMBOURSEMENT DES ÉVÉNEMENTS

• Toute demande d’annulation d’un événement doit être soumise au moins [nombre] jours avant la date prévue pour être admissible à un remboursement.
• Les billets d’événements ne sont pas remboursables après [nombre] jours avant l’événement, sauf en cas d’annulation par EcoFestif.ca.
• En cas de force majeure (conditions météorologiques, pandémie, etc.), EcoFestif.ca se réserve le droit de reporter ou d’annuler un événement.

7. UTILISATION DU SITE ET RESPONSABILITÉ

• Vous acceptez d’utiliser EcoFestif.ca de manière légale et respectueuse.
• Il est interdit de copier, modifier ou distribuer le contenu du site sans autorisation écrite.
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8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

• EcoFestif.ca s’engage à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.
• Aucune donnée personnelle ne sera vendue ou partagée avec des tiers sans votre consentement.
• Vous pouvez demander la suppression de vos données en nous contactant à [Email de support].

9. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

• Tous les textes, images, logos et contenus présents sur EcoFestif.ca sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
• Toute utilisation non autorisée du contenu peut entraîner des poursuites.

10. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.

11. CONTACT

Pour toute question relative à ces termes et conditions, veuillez nous contacter à [Email de support].